Les dispositions de l'article 5 du TMG :
Grandbois Communications Consulting
Philippe C. Grandbois
Am Honigberg 33 54484 Maring/MoselUSt.IDNr. DE344934231Tel : +491709848148,
Courrier électronique : philippe@grandboisconsulting.com, HR Amtsgericht Wittlich, HRB 591301
Ministerium für Wirtschaft, Verkehr, Landwirtschaft und Weinbau, Stiftsstraße 9, 55116 Mainz
La chambre à coucher est en bon état :
Landwirtschaftskammer Rheinland-Pfalz, Burgenlandstraße 7, 55543 Bad Kreuznach
Fondement juridique de notre société : la loi sur l'emploi (WeinG)
http://bundesrecht.juris.de/weing_1994/BJNR146710994.html
En cas d'infractions commises dans le cadre d'un commerce en ligne ou d'une distribution en ligne, une plate-forme OS de l'Union européenne peut être utilisée pour la gestion de ces infractions si elle est soumise à l'approbation de l'Union européenne.
La plateforme doit être utilisée de façon optimale : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Notre adresse électronique est la suivante : info@grandboiconsulting.com
Nous ne sommes pas convaincus que d'autres possibilités d'accès à la justice au niveau du tribunal de première instance puissent être utilisées, et nous ne sommes pas non plus convaincus que ces possibilités puissent être utilisées.
Grandbois Consulting se distingue par ses activités dans les domaines de l'agriculture et du climat :
Umweltschonender Steil- und Steilstlagenweinbau einen Ausgleich durch den Europäischen Landwirtschaftsfonds für die Entwicklung des ländlichen Raums (ELER) : hier invesert Europa in die ländlichen Gebiete im Rahmen des rheinland-pfälzischen Entwicklungsprogramms „Umweltmaßnahmen, Ländliche Entwicklung, Landwirtschaft, Ernährung“ (EULLE) mitfinanziert durch das Land Rheinland-Pfalz.
Nous ne sommes pas obligés, ni ne pouvons être tenus responsables, de l'utilisation d'un appareil de mesure de la distance par rapport à une station d'épuration des eaux usées.
En tant que responsable du traitement, nous sommes tenus, conformément à l'article 7, paragraphe 1, du TMG, de traiter les informations contenues sur ces pages dans le respect des dispositions générales. Conformément aux articles 8 à 10 du TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que destinataires, d'utiliser des informations gratuites, qu'elles soient transmises ou qu'elles proviennent d'autres sources, qui relèvent d'une responsabilité directe.
Les dispositions relatives à l'obtention ou à l'interruption de l'utilisation d'informations conformément aux dispositions générales ne sont pas prises en compte. Une telle compensation n'est toutefois possible qu'à partir du moment où l'on a connaissance d'une violation grave des droits de l'homme. Si vous êtes victime d'une violation des droits de l'homme, nous nous réservons le droit de modifier ces informations à tout moment.
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